Bulletins et conseils municipaux

Le conseil municipal

Le conseil municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune chargée de « régler, par ses délibérations, les affaires de la commune ».

Le conseil doit se réunir au moins une fois par trimestre, ou sur demande motivée d’au moins le tiers de ses membres, mais se réunit le plus souvent une fois par mois.

Sur cette page vous trouverez les comptes rendus des conseils municipaux téléchargeables. Ils sont tenus à jour et mis sur le site quelques jours après chaque conseil municipal.

 

Date du prochain conseil municipal 5 juin 2026 à 14h

Ordre du jour:
  • Approbation du compte rendu du 23/04/26
  • Election de délégués pour l’élection Sénatoriale
  • Questions diverses

Comptes rendus

Retrouvez tous les comptes rendus de conseil municipal du plus récent au plus ancien.

Compte rendu du 27 Juin 2023

Sujet du jour : dénomination des voies -tableau des voies et des chemins ; passage en nomenclature budgétaire et comptable ; travaux aménagement du bourg ; aliénation chemin ruraux ; réseaux téléphoniques

Compte rendu du 3 Avril 2023

Sujet du jour : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023, Approbation du compte de gestion dressé par le receveur, Approbation des comptes administratifs 2022, Affectation des résultats, Approbation des budgets primitifs 2023, Subventions attribuées aux

Compte rendu du 29 Décembre 2022

Sujet du jour : Décision modification N°1 du budget commune , emprunt de l’aménagement du bourg, mandatement avant vote du budget 2023

Compte rendu du 26 Septembre 2022

Sujet du jour : Modification des statuts du SDE24, provision pour créances douteuses, règlement su service public d’assainissement collectif, modification loyer « croisée des fourchettes »…

La plume de l'oie

Retrouvez tous les numéros du journal local « La Plume de l’Oie ». Pour vous informer de toute l’actualité de notre commune.