Bulletins et conseils municipaux

Le conseil municipal

Le conseil municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune chargée de « régler, par ses délibérations, les affaires de la commune ».

Le conseil doit se réunir au moins une fois par trimestre, ou sur demande motivée d’au moins le tiers de ses membres, mais se réunit le plus souvent une fois par mois.

Sur cette page vous trouverez les comptes rendus des conseils municipaux téléchargeables. Ils sont tenus à jour et mis sur le site quelques jours après chaque conseil municipal.

 

Date du prochain conseil municipal : 14/10/25 à 18h

Ordre du jour:
  • Approbation du compte rendu du 02/10/2025
  • Travaux de voirie à Boudeau – demande de délégation de maitrise d’ouvrage et de fonds de concours – convention avec la CCIVS
  • Questions diverses

Comptes rendus

Retrouvez tous les comptes rendus de conseil municipal du plus récent au plus ancien.

Compte rendu du 6 mai 2024

Sujet du jour : Convention de servitude avec la société ENEDIS, convention de modernisation du parc d’éclairage public, programme des extensions de réseaux, motion de défiance, questions diverses

Compte rendu du 28 Mars 2024

Sujet du jour : Approbation du compte rendu du 29/01, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024, approbation du compte de gestion dresse par le receveur, approbation des comptes administratifs 2022, affectation des résultats, affectation budget 2023

La plume de l'oie

Retrouvez tous les numéros du journal local « La Plume de l’Oie ». Pour vous informer de toute l’actualité de notre commune.